Mentions Légales

Mentions légales
GUILLAUME LE BOULANGER LOUNGE RESTAURATION

Siège Social

457 Avenue de Chabeuil 26000 Valence
Capital : 178 000,00 €
Siret : 53967375600026 RCS Romans
Code NAF : 5610C

Droit d’auteurs et de marque

Tous les contenus présents sur le site www.guillaumeleboulanger.fr sont régis par le droit d’auteur dont Guillaume le Boulanger est propriétaire. Ils ne peuvent pas être reproduits, exploités en totalité ou partiellement sans l’accord écrit de Guillaume le Boulanger .

Toute diffusion ou utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite. Toutes les photos, images, cartes, police sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Ce sont de ce fait des oeuvres protégées par la législation française. Guillaume le Boulanger en est propriétaire exclusif, il est de ce fait interdit de les dupliquer ou de les utiliser.

La dénomination Guillaume le Boulanger est une marque déposée par Guillaume le Boulanger . Toute modification, utilisation et reproduction ne peuvent être faites qu’avec l’accord écrit de Guillaume le Boulanger sans quoi de tels agissements sont assimilés à de la contrefaçon.

Conception/Graphisme

Inspired Projects
Création graphique et site internet
www.graphism-webdesign.fr

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.com

Commission Nationale Informatique et Libertés

Le site www.guillaumeleboulanger a fait l’objet d’une demande d’avis enregistrée auprès de la CNIL sous le n°2008936. Si vous souhaitez prendre connaissance de l’Acte Réglementaire, envoyez votre courrier à :
Guillaume le Boulanger – Centre de Fabrication
22-26 Allée James Joule 26000 Valence

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à Guillaume le Boulanger – Centre de Fabrication : 22-26 Allée James Joule 26000 Valence.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Guillaume le Boulanger ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Guillaume le Boulanger n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Guillaume le Boulanger se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. Guillaume le Boulanger ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Nous contacter / Demande d'infos